1. Éditeur du site
Le site ms-camargue.fr est édité par :
- Identité : Monsieur Serge GUERRY
- Nom commercial : MS.CAMARGUE
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- Responsable de la publication : Serge GUERRY
- Siège social : 25 Rue Monplaisir, 13200 Arles, France
- SIREN : 501 207 013
- SIRET : 501 207 013 00076
- N° TVA intracommunautaire : FR92501207013
- Code APE / NAF : 8121Z — Nettoyage courant des bâtiments
- Téléphone : 07 81 64 12 20
- E-mail : SGrenovation13200@outlook.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site : www.ovhcloud.com
3. Conception du site
Site conçu et développé par WebEnCrau.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site ms-camargue.fr (textes, images, logos, photographies, structure, charte graphique) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de MS CAMARGUE.
Le logo et la marque MS CAMARGUE sont la propriété exclusive de leur titulaire.
5. Limitation de responsabilité
MS CAMARGUE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Les informations fournies à titre indicatif ne constituent pas un devis contractuel. Seul un devis écrit remis par MS CAMARGUE engage l’entreprise.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. MS CAMARGUE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles
Pour toute information relative au traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 16 octobre 2026.